I. Identification
Propriétaire du site
Le site www.lma.tv (ci-après mentionné le Site) est la propriété de LMA, société par actions simplifiée, sise au 22-30 rue des Huleux, 93240 Stains, au capital social de 1 559 888,00 €, enregistrée au répertoire SIREN sous le numéro 420994113 et au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro B 420994113.
Informations de contact :
- courriel : contact@lma.tv ;
- téléphone : 01 48 11 99 99 ;
- Directeur de la publication : Thierry Bourgeois, président directeur général de LMA.
Réalisation et hébergement
La réalisation du Site est gérée par les services internes de LMA. Le directeur de la publication est M. Thierry Bourgeois, président directeur général de LMA.
L'hébergement du Site est assuré par Odoo, sis à Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique.
II. Droits d’auteur et propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les textes, photographies, images et sons composant le Site sont la propriété de LMA. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel du Site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de LMA, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le Site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que LMA en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et à les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou modification, qu’elle soit partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
III. Crédits divers
Textes
Les textes consultables sur le Site sont rédigés par les services internes de LMA.
Photographies et illustrations
Les photographies et illustrations visibles sur le Site proviennent de différentes sources, mentionnées la plupart du temps au cas par cas près de chaque photographie. Par défaut, elles sont libres de droit, ou proviennent des services internes de LMA.
Liens hypertexte
Des liens hypertextes vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés sur le Site. Leur présence ne saurait engager LMA quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’avantages d’informations sur le sujet consulté ou l’établissement mentionné.
IV. Responsabilité
Les informations et les documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour sans que LMA en fasse mention.
LMA ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et des documents disponibles sur le Site. Elle ne pourra pas non plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données due aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur.